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25 janvier 2008

CAPD du 17.01.2008

Cette CAPD avait à l’ordre du jour : les départs en stage de psychologue scolaire, la fin des départs en stages de formation continue (enfin !) et la circulaire du mouvement.

Candidatures stages DEPS

L’IA a présenté un état des lieux des besoins en psychologue scolaire : 1 poste est non pourvu par un titulaire DEPS ; 6 départs en retraite sont prévus ; 5 retours de formation sont attendus.

Sur ces bases, l’IA propose de maintenir 5 départs en stage DEPS : 9 candidats ont été retenus pour passer l’entretien déterminera ces 5 départs.

Stages de formation d’été à l’étranger

L’IA nous a informés du classement des stagiaires proposés. Il s’agit de stages financés par le ministère ; ils ne sont pas comptabilisés dans le cadre de la formation continue. L’IA nous a informés du classement des stagiaires proposés, en fonction de l’ancienneté de l’enseignement de la langue, de l’avis de l’IEN et du directeur.

Nous trouvons anormal qu’un avis motivé soit demandé au directeur.

Echange franco-allemand

Dans ce cadre, des collègues peuvent partir enseigner une année en Allemagne.

L’IA renouvelle à titre exceptionnel et seulement pour cette année la collègue partie l’an dernier car il n’y a aucune autre candidature. Stages de formation continue

Les documents présentés en CAPD ne sont pas ceux dont nous disposions, donc, comme les fois précédentes, notre vérification a été entravée. Difficile mais pas impossible : les erreurs repérées par les délégués du personnel ont été examinées. Enfin, après maintes péripéties, ça y est, nous disposons de résultats !

Le SNUipp92 a insisté pour que l’an prochain les documents transmis soient plus clairs ou expliqués pour être utilisables, en bref… qu’ils fournissent les informations nécessaires à la vérification.

Le SNUipp92 a fait remarquer que nombre de stagiaires n’ont pas reçus leur ordre de missions alors que d’autres en ont reçus deux.

Circulaire mouvement

Le SNUipp92 avait proposé des modifications de formulation, de vocabulaire pour éviter au maximum les ambiguïtés et les incompréhensions.

La CAPD des priorités au mouvement étant prévue avant la date limite de retour des vœux des victimes de mesures de carte scolaire, le SNUipp92 a fait repousser cette CAPD.

La période de saisie des vœux est allongée à notre demande. Elle aura lieu du 6 au 29 février (au lieu du 20).

Le SNUipp92 a demandé que la date limite de retour des autorisations d’exercer soit reculée après les résultats du mouvement définitif pour permettre au collègues de postuler si un poste spécialisé restait vacant dans leur école. L’IA a préfère maintenir la date initiale et examinera les situations individuelles.

Le SNUipp92 a fait à nouveau remarquer avec insistance que certaines mesures vont rendre encore moins attractifs des postes déjà peu attractifs(pas de mi-temps possible pour les BDRC, ZIL etc… ; disparition des ISSR pour les postes segmentés).

Le SNUipp92 a demandé que les collègues exerçant dans les faits sur des services segmentés puissent bénéficier des points de poste segmentés même si leur affectation ne précise pas la segmentation (ex : poste soutien). L’IA a acté mais a limité cette possibilité à l’exercice sur différentes écoles malgré notre insistance (3 points).

En cas d’échec au CAPASH, l’Inspecteur d’Académie a décidé de limiter à un an le renouvellement sur le poste spécialisé pour éviter de bloquer trop longtemps le poste à titre définitif du collègue concerné.

Le SNUipp92 a obtenu que les remplaçants ASH reçoivent aussi les 4 points d’exercice en ASH sans spécialisation. Cela concerne les remplaçants de stagiaires CAPASH, les ZIL-ASH et BDRC-ASH (4 points par an dans la limite de 8 points).

Les enseignants nommés en réseau réussite à titre provisoire auront la possibilité d’être maintenu sur le poste à titre provisoire sous réserve qu’il l’ait placé en vœu 1.

La question des 10 vœux géographiques en fin de liste a été longuement discutée : ce serait uniquement par mesure de facilité de traitement au mouvement provisoire. Le problème est de savoir si ce sont uniquement les vœux géographiques de fin de liste qui seront examinés au provisoire. La réponse n’est pas claire et mérite un éclaircissement.

Questions diverses

L’IA a informé que l’application du « service minimum d’accueil » serait effectif pour la grève du 24 janvier sous la forme d’une expérimentation basée sur le volontariat des communes. Cela suppose la signature d’une convention entre un maire et l’EN. Une fois la convention signée, l’EN rémunèrera la commune à hauteur de 90 euros par tranche de 15 élèves.

Les stagiaires CAPASH validés en décembre recevront leurs indemnités ainsi que le rappel à partir de mars.

Formation CAPASH : 49 départs en stage sont prévus : A : 2/ B : 2 / C : 5 / D : 15 / F : 10 / 1E : 10 / G : 5

 

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