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30 août 2016

CAPD du 30 août : compte-rendu

Cette CAPD avait pour ordre du jour les demandes de révision d’affectation.

Dans un premier temps, le DASEN a donné un certain nombre de réponses à des remarques ou des questions que la délégation du SNUipp avait formulées sur le mouvement provisoire et la fin des affectations.

- Contractuels : Actuellement, 80 contractuels ont été embauchés et affectés sur des postes vacants. Une deuxième vague de recrutement est prévue début octobre, lorsque des congés longs se découvriront. Les contractuels sont affectés principalement dans le nord du département, y compris en REP. Plusieurs écoles comptent deux ou même trois contractuels, avec parfois un PES en plus. La délégation du SNUipp est intervenue fortement pour dénoncer cette situation qui peut fragiliser les écoles et engendrer des conditions de rentrée difficile. Le DASEN explique qu’il préfère que les contractuels soient affectés sur des postes entiers et en amont mais s’engage à revoir certaines affectations dans les écoles qui lui semblent chargées, notamment en REP.
- Postes provisoires de brigades : Les collègues actuellement affectés sur un poste de brigade provisoire jusqu’au 31 décembre sont affectés au barème au fur et à mesure que des postes se découvrent. A terme, ils seront affectés sur des postes se découvrant vacant, ou sur des postes de brigade départementale à l’année. S’ils n’ont pas de nouveau poste ou de mission de remplacement d’ici là, ils doivent se rendre pour la pré-rentrée dans leur école de rattachement.
- Révisions d’affectation : Le DASEN nous a indiqué qu’il existait deux types de demandes : les demandes pour des questions d’éloignement et de comptabilité avec la vie familiale et les demandes pour éviter d’exercer sur des postes spécialisés. Quasiment toutes les demandes ont été refusées, sauf lorsqu’elles étaient motivées par un avis favorable du médecin de prévention ou de l’assistante sociale. Quelques demandes en ASH vont être étudiées, notamment pour des collègues qui souhaitent enseigner dans ce domaine.

Questions diverses

- Recours temps partiels : Toutes les réponses aux collègues pour les recours de temps partiels sont en cours d’acheminement et vont être transmises rapidement.
-  ISSR des remplaçants : Le DASEN s’était adressé au ministère l’année dernière, à notre demande, pour que le logiciel ministériel qui gère les indemnités des personnels remplaçants puisse évoluer et permettre d’obtenir les ISRR, même lorsqu’on est affecté sur un support vacant. Il n’a, à ce jour, pas obtenu de réponse. Il compte donc gérer la situation cette année de la même façon que l’an dernier, en laissant le choix dans la mesure du possible aux collègues de prendre un poste vacant sans ISSR ou de refuser le poste. Quand les besoins du service ne le permettront plus, les collègues remplaçants seront donc placés d’office sur ces postes, sans ISSR. Nous sommes intervenus fortement, encore une fois, sur cette situation et sur la façon dont l’administration traite les personnels. Nous avons demandé que les collègues remplaçants soient au moins considérés avec égard et qu’ils reçoivent un courrier explicatif et bienveillant de l’administration, ce à quoi le DASEN s’est engagé.

 

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