www.snuipp.fr

SNUipp-FSU des Hauts de Seine

Thèmes abordés


Vous êtes actuellement : Actualités 

fontsizeup fontsizedown impression s'abonner  à la rubrique {}
18 juin 2014

Rythmes scolaires : temps partiels, postes fractionnés et postes de remplaçant

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du groupe de travail sur l’organisation du service des enseignants à temps partiel et des enseignants sur poste fractionné ou sur poste de remplaçant.

A la demande des délégués du personnel du SNUipp-FSU 92, un groupe de travail s’est réuni ce 17 juin afin d’avoir un échange quant à l’organisation du service des enseignants affectés sur des postes de remplaçant ou sur des postes fractionnés en lien avec la mise en place des rythmes scolaires à la rentrée 2014.

Les circonscriptions ou les communes ayant des organisations différentes, il était important de connaître la façon dont l’administration comptait organiser le service pour pouvoir informer la profession. Le DASEN nous a annoncé qu’un décret allait voir le jour très prochainement. Sa façon de travailler est basée sur un projet de décret.

Plusieurs points ont été abordés :

Les quotités de temps partiel :

Mi-temps (50%) : organisée en une moitié de semaine + tous les mercredis ou un mercredi sur deux ou sur trois en fonction de l’organisation des communes. Le mercredi servira donc de variable d’ajustement du temps de service. Ils seront complétés par des étudiants stagiaires.

75% : il s’agit en fait d’environ 75% (entre 75 et 79%). Ils ne travailleront pas une journée complète. Les collègues seront rémunérés en fonction de la quotité exacte.

80% : Les collègues commenceront l’année à temps plein puis seront libérés un jour par semaine. Uniquement les journées longues pourront être libérées. Lorsqu’un collègue prend un 80% en cours d’année (retour de congé maternité ou parental), un ratio sera calculé en fonction de son temps de service annuel.

Certains rompus de temps partiel effectueront donc 4 journées de 6h et ne travailleront donc pas le mercredi.

Les ¼ de décharge : directeurs et PEMF Le temps de décharge ne correspond plus forcément à une journée mais à 6h. Il n’est pas question de rogner sur le temps de décharge de ces collègues. Leurs compléments seront donc organisés pour que cela soit possible. La situation des collègues à postes fractionnés sera difficile à organiser puisqu’ils seront amenés à compléter des collègues qui ne seront pas forcément sur des mêmes emplois du temps au sein d’une commune (communes à zonage différent). Si des compléments sont amenés à dépasser les 24h hebdomadaires devant élèves, un système de récupération des heures sera mis en place. Pour les compléments de décharge, cette organisation sera connue et annoncée aux collègues dès le début de l’année. En cas de sous service rien ne sera demandé aux collègues. Attention ! Le décret et la circulaire d’application qui cadrent ces situations ne sont pas encore publiés.

Les ZIL (ou Brigades)  : ce sont les collègues pour lesquels la situation est la plus compliquée puisque dans une même circonscription, il peut y avoir plusieurs organisations différentes. Si les collègues doivent dépasser les 24h hebdomadaires, un système de récupération sera mis en place avec des outils de comptage dans les circonscriptions pour que les heures supplémentaires puissent être récupérées. L’organisation de cette récupération se fera en fonction des besoins du service. Nous avons rappelé notre inquiétude quant à cette notion de « besoins du service » qui pourraient encore une fois atteindre fortement les droits des personnels au sein de notre département, les empêchant ainsi de pouvoir rattraper leurs heures.

Un groupe de travail sur la question particulière de la récupération est prévu à la rentrée. Il nous semblait préférable d’attendre la parution des textes de références et notamment le nouveau décret sur le temps de service des enseignants.

Le SNUipp-FSU92 a affirmé son opposition à ce que des collègues soient contraints de dépasser leur temps de service hebdomadaire devant élèves et sera particulièrement vigilant sur cette question.

Les étudiants stagiaires  : à mi-temps sur le terrain pour compléter les demies décharges de direction et les rompus de temps partiel à 50%. L’organisation sera liée à celle de l’ESPE. Les étudiants n’auront jamais de cours à l’ESPE le mercredi matin, ce qui fera du mercredi une variable d’ajustement de leur temps de stage sur le terrain. Les étudiants seront en M2, affectés sur différents sites universitaires de l’académie. Ils ne seront pas tous regroupés, ce qui complique encore l’organisation du service.

Organisation générale  :

- L’organisation des compléments de décharge ou de temps partiel sera faite par la DSDEN et non par les circonscriptions comme c’était le cas habituellement. Les collègues ne pourront pas émettre de vœux concernant leurs jours libérés puisque ceux-ci dépendront du nombre d’heures journalier de chaque commune.

- Les organisations hebdomadaires de chaque école sont d’ores et déjà consultables sur le site de la DSDEN. Cliquez ici pour les consulter

- En réponse à notre demande, l’administration s’est engagée à envoyer sur i-prof une information générale aux collègues concernant l’organisation des temps partiels.

- La délégation SNUipp-FSU92 a demandé qu’une information individuelle soit transmise au collègue afin qu’ils puissent organiser leur vie personnelle et familiale, l’administration ne nous a pas assuré d’être en mesure de le faire. Il y a malheureusement de fort risque pour que beaucoup de collègues ne connaissent que fin août leur organisation individuelle, via leurs IEN.

 

18 visiteurs en ce moment

*Top SNUIPP92 3 bis rue Waldeck Rochet 92000 Nanterre - tél : 01 47 24 16 40 - Fax : 01 47 25 52 49 - FACEBOOK - snu92@snuipp.fr
©Copyright 2006 - SNUipp-FSU des Hauts de Seine, tous droits réservés.